top of page

Constitution

Conseil Constitutionnel
de l'État de Savoie


Afficher / télécharger  

pour un Nouvel ÉTAT de SAVOIE

​Depuis 27 Octobre 2023, la Savoie est OFFICIELLEMENT
un État souverain dont le Souverain est le peuple.

​​​

Au nom du Créateur,
Au nom de la Souveraineté, socle de la Savoie
Sous le regard de nos ancêtres, qui continuent à guider nos pas
Pour l’avènement d’une nouvelle société
Pour l’intérêt commun et la reconnaissance de nos droits fondamentaux

​

Le peuple Souverain de Savoie porté par la Société Civile
Conscient de la Loi Naturelle, de sa responsabilité envers la Création et du respect du Vivant
Dans l’esprit de paix, de justice, d’équité et de prospérité pour tous
Déterminé à vivre ensemble sa diversité, dans le respect de l’autre
Conscient des acquis communs et dans la préservation de son histoire millénaire
Assumant sa responsabilité envers les générations futures
Sachant que seul est libre qui use de sa liberté
Afin que la force de la communauté se mesure au bien-être du plus faible de ses membres


Le peuple de Savoie proclamera sa Constitution à venir en tenant compte de sa propre histoire marquée par la Royale Constitution Sardes, celles de 1731 & 1770 ainsi que du Code Civil du Royaume de Sardaigne de 1844., sachant que la Constitution Albertine de 1848 était en vigueur en 1860.

​

Le Conseil Constitutionnel met en place des Cercles de réflexion pour permettre à la Société Civile d'adapter sa Constitution Historique, au monde actuel. Nous appelons chacune et chacun d'entre vous, à rejoindre ces Cercles de discussion sous forme d'Agoras publiques, afin de réanimer notre Pays millénaire avec son glorieux Passé.

​

_________________________________________________________________________________________________
 

VISION  &  MISSION

​

VISION

La Constitution est la sève d'un arbre majestueux, nourrissant les racines de notre société. Tout comme la sève alimente chaque branche de l'arbre de la gouvernance, la Constitution irrigue toutes les institutions d'un Etat.
Imaginons la Constitution comme le cœur, le premier organe du fœtus de notre nation. Tel un battement pérenne, elle nourrit les artères juridiques, insufflant la vie aux lois et aux principes qui guident notre devenir. Ce cœur constitutionnel, symbole de stabilité et de continuité, est le gardien des valeurs fondamentales qui transcendent les générations.

 

MISSION

Le Conseil Constitutionnel incarne le garant ultime de la stabilité et de l'intégrité de l'État. Sa mission essentielle est d'assurer la garantie des principes constitutionnels, agissant comme un rempart vigilant contre toute menace potentielle.
Mis en garde par sa responsabilité solennelle, le Conseil Constitutionnel veille à ce que la constitution soit respectée scrupuleusement, préservant ainsi les fondements essentiels qui soutiennent la structure même de l'État. En tant que gardien de la légalité et de la cohérence constitutionnelle, il assure la pérennité des valeurs fondamentales qui guident notre nation.
​

​

Cercles de Réflexion
Présentation

Le Peuple de Savoie est invité à participer à la rédaction d'amendements en vue d'élaborer une version rénovée de l'existante Constitution de la Savoie.
Ces amendements, rédigés sur la base de cahiers de doléances visent à actualiser la Constitution existante, formalisée dans le document intitulé
Constitution Sarde de Savoie - Statut Albertin de 1848









Contact pour rejoindre les groupes de réflexion :
constitutionsavoie@gmail.com

Cadre d'intervention pour
Les Cercles de Constituants

Cercles des Constituants

​

Organisation des pouvoirs de la Savoie indépendante

Proposition du Groupe 'Granier'

Plusieurs groupes se mobilisent actuellement pour rédiger des cahiers de doléances. L'objectif de ces cahiers est de servir de base à l'écriture de la Constitution de Savoie, qui intègrera les avis de tous les citoyens après consultation de l'ensemble du Peuple.

La Constitution Albertine de 1848 sera ainsi amendée par des juristes constitutionnalistes, en tenant compte des différentes doléances recueillies, afin de finaliser la nouvelle version de la Constitution de Savoie.

La Constitution Albertine de 1848 sera ainsi amandée par des juristes constitutionnalistes qui reprendront, les divers cahiers de doléances  pour une mise en forme finale de la Constitution de Savoie, 

​

Ici, je présente - au nom du Groupe « GRANIER » et avec leur accord - comment ils ont pensé l'organisation des pouvoirs. Le Groupe "Granier" insiste pour dire que ceci est une proposition pour inspirer une émulation auprès des savoisiennes et savoisiens à écrire aussi leur cahier de doléances.


Petit détail sur la "Cellule de Repérage" : la cellule propose trois candidats pour UN poste. Étant donné qu'il y a 10/12 postes par Province (soit 84 postes), plus  6/7 postes pour la Confédération, nous aurons 91 postes au total.
Voici le document qui détaille les informations données dans cette vidéo sur l'Organisation des Pouvoirs : CR10 Constitution Savoie v3.

bottom of page