Site officiel
Gouvernement de l'État de Savoie
Imprimerie
Souveraineté, Intégrité, Respect
Le Journal Officiel vous permet de suivre les directives (Décrets, Arrêts, Décisions, Règlements) mises en place par le Gouvernement à la demande du peuple et des nécessités du fonctionnement de l'État, depuis la Déclaration de son Indépendance.
​
Pour accéder directement au Document que vous recherchez, veuillez le sélectionner dans la liste suivante :
​__________________________________________________________________________________________________
__________________________________________________________________________________________________
Document « D/2023-15-00001 »
​
Ce Décret met en place le "Journal Officiel" et édicte les règles du pouvoir pendant la période de décolonisation, ou tout au plus jusqu'au vote et à la promulgation de la "Constitution Souveraine de Savoie".
Afficher le document D/2023-15-00001.. [Pour le télécharger]
​
__________________________________________________________________________________________________
Document « D/2023-15-00002 »
​
Ce Décret édicte les règles d'insertion de l'État de Savoie dans l'économie locale, régionale, nationale et internationale, en instaurant, dans sa stratégie de gestion financière, le lancement d'une émission de "Bons du Trésor".
Afficher le document D/2023-15-00002. [Pour le télécharger]
​
__________________________________________________________________________________________________
Document « D/2023-15-00003 »
Ce Décret édicte la création de la "Coopérative d'Échanges Savoisiens" (CÉS), ainsi que la création de la "Banque Nationale de Savoie".
Afficher le document D/2023-15-00003. [Pour le télécharger]
​
__________________________________________________________________________________________________
​
Document « D/2024-03-00004 »
​
Ce Décret édicte l'encadrement de l' "Instruction en famille".
Afficher le document D/2024-03-00004. [Pour le télécharger]
​
__________________________________________________________________________________________________
​
Document « D/2023-08-00005 »
​
Ce Décret édicte les "Règles de vaccination", dans toute l'étendue de l'État de Savoie.
Afficher le document D/2023-08-00005. [Pour le télécharger]
​
__________________________________________________________________________________________________
​
Document « D/2024-04-00006 »
​
Ce Décret édicte les conditions du "Démantèlement des radars français" sur le territoire de l'État de Savoie.
Afficher le document D/2024-04-00006. [Pour le télécharger]
​
__________________________________________________________________________________________________
​
Document « D/2024-04-00007 »
​
Ce Décret édicte les conditions du "Démantèlement des péages français" sur le territoire de l'État de Savoie.
Afficher le document D/2024-04-00007. [Pour le télécharger]
​
__________________________________________________________________________________________________
​
Document « D/2024-02-00008 »
​
Ce Décret édicte le "Tableau des Avocats" sur le territoire de l'État de Savoie.
Afficher le document D/2024-02-00008. [Pour le télécharger]
​
__________________________________________________________________________________________________
​
Document « D/2024-07-00009 »
​
Ce Décret édicte les conditions "d'installation et de démantèlement des émetteurs radiofréquences" sur le territoire de l'État de Savoie.
Afficher le document D/2024-07-00009. [Pour le télécharger]
__________________________________________________________________________________________________
​
Document « D/2024-08-00010 »
​
Ce Décret édicte "l'Organisation des soins de santé" sur le territoire de l'État de Savoie.
Afficher le document D/2024-08-00010. [Pour le télécharger]
D'autres Documents en cours de rédaction, et de publication, seront ajoutés prochainement...